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Clause de non-responsabilité

Les conditions de cette clause de non-responsabilité s’appliquent au site Internet de Hirschmann Multimedia B.V. En utilisant ce site Internet, vous acceptez cette clause de non-responsabilité.

Usage
L’usage non autorisé ou abusif du site Internet ou de son contenu peut constituer une infraction aux droits intellectuels et à la réglementation en matière de confidentialité, de publication et/ou de communication au sens le plus large du terme. Vous êtes responsable de tout ce que vous envoyez depuis le site Internet.

Il est interdit de perturber le fonctionnement normal de ce site Internet ou de porter atteinte à son intégrité. Cela inclut notamment la modification du contenu ainsi que le piratage du site Internet.

Hirschmann se réserve le droit, pour quelque raison que ce soit, de cesser la diffusion du site Internet et/ou de certains services disponibles sur la page Internet voire d’en limiter l’accès.

Bien que Hirschmann ait fait preuve de précautions pour veiller à l’exactitude des informations figurant sur le site Internet, Hirschmann n’accepte aucune responsabilité en la matière. Tout le contenu est publié « tel quel » et « tel que disponible ». Les décisions que vous prenez sur la base de ces informations sont à votre charge et à vos risques.

Hirschmann n’offre aucune garantie quant à la sécurité de ce site Internet. Bien que Hirschmann fasse tout ce qui est raisonnablement possible pour que ce site Internet demeure sans virus, aucune garantie ne peut être donnée à cet égard. Hirschmann ne garantit pas que ce site Internet fonctionnera sans erreur ni interruption.

Exclusion de responsabilité
Hirschmann, ses administrateurs, ses directeurs et/ou ses employés ne sont en aucun cas responsables des dommages directs et/ou indirects, immatériels ou consécutifs, y compris les pertes de revenus et les pertes de contrats ou de commandes, découlant de quelque manière que ce soit, mais sans s’y limiter :

  1. de défauts, virus ou d’une défectuosité quelconque à des appareils et autres logiciels
  2. en rapport avec l’accès ou l’utilisation de ce site Internet
  3. d’informations offertes sur ou par le biais de ce site Internet
  4. d’informations interceptées, modifiées ou utilisées d’une manière abusive et envoyées à Hirschmann ou à votre adresse
  5. du fonctionnement ou de la non-disponibilité de ce site Internet
  6. d’un usage abusif de ce site Internet
  7. de la perte de données
  8. du téléchargement ou de l’utilisation de logiciels mis à disposition par le biais de ce site Internet
  9. du recours de tiers liés à l’usage de ce site Internet.

L’exclusion de responsabilité s’applique également si Hirschmann est tenu informé de la survenue possible de tels dommages.

Droits de propriété intellectuelle
Hirschmann, ou l’ayant droit, se réserve tous les droits (entre autres les droits d’auteur, les noms de domaine, les droits de marque, les brevets et autres droits de propriété intellectuelle) afférents à l’ensemble des informations offertes sur ou par le biais de ce site Internet (notamment tous les logiciels, les fichiers, audio, vidéo, les textes, les logos et les photos).

Outre pour un usage personnel, non commercial, il est interdit de copier, de télécharger ou de publier, diffuser ou multiplier de quelque manière que ce soit des informations figurant sur ce site Internet sans l’autorisation écrite préalable de la société Hirschmann ou de l’ayant droit légitime. Il est interdit de copier, reproduire, ou traiter les informations et/ou la charte graphique.

Il est interdit de publier des liens vers les sites Internet de Hirschmann sans l’autorisation écrite préalable de Hirschmann.

Information des tiers
Ce site Internet peut comporter des liens hypertextes vers d’autres sites Internet sur lesquels Hirschmann n’exerce aucun contrôle. Ces liens hypertextes sont uniquement offerts à titre informatif. Cela ne signifie pas que les informations, les produits ou les services proposés sur ou via ces sites Internet sont recommandé(e)s par Hirschmann. L’utilisation de ces liens hypertextes relève de votre seule responsabilité. Hirschmann n’accepte aucune responsabilité quant au contenu, à l’utilisation ou à la disponibilité de ces sites Internet.

Communication en ligne
Les messages que vous envoyez par e-mail à Hirschmann peuvent être interceptés, détournés ou modifiés. Hirschmann vous déconseille donc d’envoyer des informations confidentielles par e-mail.

Utilisation du logiciel
Le logiciel qui peut être téléchargé sur ce site Internet est soumis à l’accord de licence applicable. Sauf disposition contraire dans l’accord de licence applicable, le logiciel est uniquement destiné à être utilisé par les utilisateurs finaux et il est formellement interdit de copier, de reproduire ou de distribuer le logiciel en question. En ce qui concerne le logiciel, les garanties ne s’appliquent que dans la mesure expressément prévue dans le contrat de licence applicable.

Hirschmann décline expressément toute autre garantie de quelque nature que ce soit, y compris les garanties relatives à la qualité marchande, l’adéquation à un objectif particulier ou encore la garantie que le logiciel n’enfreint aucun droit.

Modifications
Les conditions de cette clause de non-responsabilité peuvent être modifiées par Hirschmann à tout moment. Les modifications entrent en vigueur à partir du moment où elles sont publiées sur le présent site Internet.

Hirschmann se réserve le droit de modifier ou de fermer le site Internet à sa propre discrétion et au moment de son choix sans avertissement préalable. Hirschmann n’est pas responsable des conséquences de la modification ou de la fermeture du site Internet.

Divers
Le présent site Internet et la présente clause de non-responsabilité sont régis par le droit néerlandais. Tout litige découlant de ce site Internet ou de cette clause de non-responsabilité, sera tranché par le juge compétent à Amsterdam.

Les données personnelles diffusées ou collectées par le biais de ce site Internet seront exclusivement utilisées conformément aux conditions de Hirschmann Multimedia.

Pour les questions et les réclamations relatives au site Internet, vous pouvez prendre contact avec nous.

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